1-Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.déco-montagne-bois.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire : Déco montagne bois, le Pin Cembro, Moyne Damien domicilié 5 rue du scheuil 73500 TERMIGNON VAL CENIS
Créateur : Déco montagne bois, le Pin Cembro
Responsable publication : Damien Moyne
Hébergeur :1 and 1 IONOS
2 -Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.deco montagne bois, le Pin Cembro implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.deco montagne bois.com, wwwlepincembro.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Mr Moyne Damien,, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.lepincembro.com,déco Montagne Bois est mis à jour par Damien Moyne. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3- Descriptions des services fournis
Le site www.lepincembro.com,Déco Montagne Bois a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'entreprise. Damien Moyne
Essaie de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site wwwlepincembro.com Décoo Montagne Bois sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.lepinembro.com,Déco Montagne Bois ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4-Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le Pin Cembro est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété In